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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPOT SERVICE CARRELAGES
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Kera déco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kera déco
DEPOT SERVICE CARRELAGES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109857
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
Kera déco de DEPOT SERVICE CARRELAGES

Présentation de la marque Kera déco

Déposée le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPOT SERVICE CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kera déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPOT SERVICE CARRELAGES domicilié(e) 689 Rue Nicéphore Niepce - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 777 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque Kera déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 11 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kera déco arrivera à expiration en date du 1 août 2024.

DEPOT SERVICE CARRELAGES a également déposé les autres marques suivantes : BY DÉCOCÉRAM , MY DECO CERAM , DELTAKER , DECOCERAM , DECOCERAM


DEPOT SERVICE CARRELAGES, Société par actions simplifiée - 689 Rue Nicéphore Niepce - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 779777499


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635523 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 5 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°649751 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-05

Produits chimiques destinés à l'industrie du bâtiment ; adhésifs et colles pour fixer des matériaux de construction ;

Machines-outils ; outils électriques tenus à la main ; outils électroportatifs tenus à la main ; outils à main autres que ceux actionnés manuellement ; outils à commande pneumatique ; lames pour scies électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; lames de scies (parties d'outils) ; mèches (parties d'outils) ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; installations de chauffe-eau ; installations de conduites et de distribution d'eau ; robinets pour lavabos ; robinets à levier unique pour évier ; robinets mélangeurs ; mitigeurs ; mitigeurs thermostatiques ; robinets de canalisation ; mécanismes économiseur d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; éviers ; vasques ; lavabos et colonnes de lavabos ; lave-mains ; bidets ; baignoires ; garnitures de baignoires, à savoir becs de remplissage ; trappes de visite non métalliques pour baignoires ; pare-baignoires non métalliques ; bains à remous ; installations de bains ; paravents et panneaux non métalliques pour baignoires ; douches ; douchettes ; dispositifs de douche avec hydromassage ; pommes de douche ; barres de douche non métalliques ; cabines de douches non métalliques ; portes et parois de douches non métalliques ; receveurs de douches ; toilettes (WC) ; sièges, cuvettes et abattants de toilettes (WC) ; chasses d'eau ; mécanismes et réservoirs de chasse d'eau ; conduits (parties d'installations sanitaires) ;

Carrelages non métalliques ; pierres naturelles ; parquets ; lames de parquet ; dallage non métallique ; revêtements de sols stratifiés non métalliques ; bardage non métallique, lames de terrasse non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Meubles de salles de bains et de cuisines ; garnitures de baignoires, à savoir bondes non métalliques ;

Revêtements synthétiques de sols ; moquette (revêtement de sols) ; tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.